Conditions générales de vente
Article 1 – Objet
Les présentes conditions générales de vente (CGV) s'appliquent à toutes les commandes passées sur le site internet de [NOM DE LA BOUTIQUE] et régissent les relations contractuelles entre [NOM DE LA BOUTIQUE] et ses clients.
Article 2 – Identité du vendeur
- Nom de la boutique : [NOM DE LA BOUTIQUE]
- Adresse : [ADRESSE DU SIÈGE]
- Site internet : [URL DU SITE]
- Email : [EMAIL DE CONTACT]
Article 3 – Produits
[NOM DE LA BOUTIQUE] propose la vente des produits présentés sur le site. Les produits sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, si des erreurs ou omissions se sont produites quant à cette présentation, la responsabilité de [NOM DE LA BOUTIQUE] ne pourrait être engagée.
Article 4 – Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). [NOM DE LA BOUTIQUE] se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
Article 5 – Commandes
Les commandes peuvent être passées :
- Directement sur notre site internet.
- Par retrait en click & collect, selon les modalités indiquées au checkout.
Article 6 – Paiement
Les modalités de paiement sont les suivantes :
- Paiement à la commande sur notre site internet (carte bancaire).
- [Autres moyens de paiement acceptés en click & collect, le cas échéant.]
Article 7 – Livraison
Les livraisons sont effectuées par nos transporteurs partenaires. Les délais de livraison sont indiqués lors de la validation de la commande.
- Zones desservies : [ZONES DE LIVRAISON].
- Frais de livraison : indiqués lors de la validation de la commande.
Article 8 – Politique de retour et de remboursement
[Décrire ici la politique de retour/échange applicable à vos produits, conformément à la législation en vigueur (le droit de rétractation ne s'applique pas à certains biens, notamment les produits périssables ou personnalisés).]
Article 9 – Garantie des produits
Les produits sont garantis conformes aux normes en vigueur en France et dans l'UE applicables à leur usage.
Article 10 – Service client
Pour toute information ou question, notre service client est à votre disposition :
- Via le site internet : [URL DU SITE]
- Par email : [EMAIL DE CONTACT]
Article 11 – Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site de [NOM DE LA BOUTIQUE] sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de [NOM DE LA BOUTIQUE]. Personne n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores.
Article 12 – Données personnelles
Les informations collectées par [NOM DE LA BOUTIQUE] lors d'une commande sont nécessaires pour la gestion de la transaction et pourront être communiquées en tout ou partie aux prestataires de [NOM DE LA BOUTIQUE] intervenant dans le cadre de l'exécution de la commande. Le client dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant (loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978).
Article 13 – Loi applicable
Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
En validant sa commande, le client accepte sans réserve les présentes conditions générales de vente.
